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Identité
Propriétaire du site : CEFTIC
Téléphone : 04 75 96 48 60
N° déclaration existence 82 26 01
Siret : 307 221 507 00055
Code APE : 8559A
N° de TVA intracommunautaire : FR 21307221507
Propriété et droits
L'utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel. Le contenu et la structure du présent site est protégé par le droit d'auteur et les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, de tout document présent sur le site concerné (notamment tout texte, image, représentation iconographique ou photographique, logo) à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans le site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Législation française
Droit d'accès au fichier informatisé : tout visiteur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
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